Acceptation et utilisation

L'utilisation du site NivVoyage est soumise à l'acceptation des présentes conditions. En accédant ou en utilisant le site, vous acceptez d'être lié par ces conditions.

Section 01

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Section 02

Champ d'application des services

NivVoyage fournit des informations sur les voyages et des conseils liés à la planification de voyages. Les services offerts peuvent varier et sont sujets à modification.

03
Operational clause

Paiements et commerciaux

Les paiements pour les services fournis par NivVoyage doivent être effectués selon les modalités spécifiées sur le site. NivVoyage se réserve le droit de modifier les prix à tout moment.

Reference documentWIPO
04
Operational clause

Conditions commerciales générales

Les conditions commerciales générales s'appliquent à toutes les transactions effectuées via le site. Il est de votre responsabilité de vous informer des conditions applicables.

Reference documentHCCH
Policy Terms

Tous les contenus présents sur le site, y compris les textes, images et logos, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction sans autorisation est interdite.

05

Propriété intellectuelle

Service Public FR

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06

Clause de non-responsabilité

EU Commission

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